A propos de cette analyse du cycle de vie

1. Trois niveaux d’information
   
2. Contexte – modification de la taxation sur les combustibles secondaires
   
3. Historique de cette étude
   

1. Trois niveaux d’information

Les textes du Niveau 3 proviennent directement de
 "LCA of thermal treatment of waste streams in cement clinker kilns in Belgium Comparison to alternative treatment options" (Analyse du cycle de vie : comparaison du traitement thermique de flux de déchets dans les fours à ciment en Belgique par rapport à d’autres options de traitement), un rapport en anglais publié en octobre 2007 par l’Organisation néerlandaise de recherche scientifique appliquée (TNO).

Le Niveau 1 est un résumé concis pour les non spécialistes de l’évaluation ci-dessus et le Niveau 2 est un résumé plus détaillé. Etant donné que ces résumés sont destinés au grand public, les résultats de la comparaison environnementale sont présentés séparément pour chaque type d’impact sur l’environnement, en accord avec ISO 14044 – la norme internationale qui précise les exigences relatives aux analyses du cycle de vie et en établit les lignes directrices.

Pour les experts et les décideurs politiques, les résultats pondérés exprimés en termes monétaires artificiels et les suppositions sous-tendant cette étude sont disponibles dans le rapport complet présenté au Niveau 3.

2. Contexte – modification de la taxation sur les combustibles secondaires

Cette étude intervient dans le cadre de la contestation par Febelcem d’un décret de la région flamande (decreet van 22 december 2006 houdende bepalingen tot begeleiding van de begroting 2007). 

Ce décret modifie le taux de taxation sur les déchets en fonction de leur traitement final. Pour la première fois, la taxe sur les déchets co-incinérés est égale à la taxe sur les déchets incinérés. Du point de vue de Febelcem, cela est en contradiction avec la législation européenne (hiérarchie des déchets: la co-incinération est une opération de valorisation des déchets et doit être préférée à l’incinération, qui est une opération d’élimination des déchets). Par ailleurs, une taxe devrait être un instrument incitatif quant au choix du traitement (d’un point de vue environnemental).

Toutefois, la Région flamande (OVAM) a fait valoir que l'incinération et la co-incinération présentent des impacts similaires sur l'environnement (l'argumentation reposant principalement sur le fait que les deux méthodes de traitement des déchets sont soumises à la même directive sur l'incinération et la coïncinération (2000/76/CE)).

L'étude a été commandée afin de faire face à cette controverse et prouve actuellement que la co-incinération est préférable à l'incinération.

FEBELCEM a désormais le sentiment que la Région flamande se doit de réviser les taux d'imposition.

3. Historique de cette étude

L’analyse du cycle de vie a été conduite à la demande de Febelcem.

Auteurs

L'évaluation a été rédigée par une équipe d'experts du département Science et Industrie de TNO: Suzanne de Vos, Jochen Görtzen, Evert Mulder, Tom Ligthart, et Wilfrid Hesseling.

Cette évaluation a commencé en février 2007 et a été finalisée en juin 2007.

Panel d’experts

L'évaluation a été réalisée en coopération avec un groupe d'experts, composé de

VITO	Katleen Briffaerts
Ministère de la Région Wallonne	Philippe Decornet (Président)
OVAM (la société publique des déchets de la Région flamande)	Luk Umans & Dries Gommers
Febelcem	Benoit Lussis & Michel Calozet
CCB/Italcimenti	Eric Derycke (Chef de Département Développement Environnement)
CBR/Heidelberger Cement	Fabrice Foucart & Gaetan de Maere (Environmental Affairs Managers)
Geocycle/Holcim	Olivier Barbery (Directeur)
Neosys	Jürg Liechti (Relecteur)

Commentaires

Des commentaires ont été formulés par le relecteur ainsi que plusieurs membres du panel d’experts et ont été pris en considération par TNO. (en anglais)

• Neosys (31 juillet 2007)  comments
• OVAM (31 juillet 2007)  comments
• VITO (24 août 2007)  comments
• Febelcem  comments

Rapport final

Le  rapport final en anglais a été publié en octobre 2007 et comprend les sections suivantes :

• LCA report (41 p.)
• Annex 1: Waste streams and representativeness (3 p.)
• Annex 2: Cement clinker production: description of the process (11 p.)
• Annex 3: Waste incineration: description of the process (10 p.)
• Annex 5: LCA results: raw data (9 p.)
• Annex 5: LCA results: raw data (9 p.)
• Annex 6: Comments of reviewer and panel members (19 p.)

Résumés et publication en ligne

Les résumés de Niveau 1 et 2 ont été rédigés en novembre 2007 par GreenFacts, en vertu du contrat passé avec TNO. Ces résumés ont été mis en ligne mi-décembre 2007 suivant la structure à trois niveaux brevetée par GreenFacts.

Traduction

Les traductions en français et en néerlandais du résumé de niveau 1 ont été effectuées début décembre 2007 et mises en ligne mi-décembre 2007.